Le droit des transports est aujourd’hui un véritable outil de gestion, les transporteurs peuvent être des transporteurs routiers (transport de voyageur,transport de marchandises,transport touristique), ferroviaires , maritimes ou aériens.
Le transport national (ou intérieur), régi par la législation du pays considéré, le transport international, régi par des conventions internationales, telles que la convention de Varsovie pour le transport aérien, la convention CMR ou la convention TIR pour le transport routier, ou la convention de Berne pour le transport ferroviaire.

Les conflits lier à chaque type de transport sont relatif au contrat de transport ,en général le contrat de transport contient une obligation de résultat , la non réalisation du résultat déclenche la responsabilité du transporteur , sauf preuve de force majeur.

Un transporteur terrestre ou maritime ou ferroviaire ou aérien s’oblige aussi de garder la marchandise en bonne état , et toutes atteinte  qui cause des dégâts partielles ou totales de la marchandise  par le transporteur est réparé soit à l’amiable ou par recoure judiciaire.

Le transport marocain reste fragile concentrer en général à Casablanca et Tanger .

droit-transport

ARTICLES :