Les erreurs médicales et chirurgicales au Maroc sont de plus en plus grave , dans l’absence d’une culture de erreur chirurgicalesanitaire,beaucoup de patients sont victimes d’erreur médicale , mais ne savent comment faire une poursuite judiciaire , et même n’y croit presque pas .
ils ne se renseignent pas et ne cherchent pas de spécialiste dans la matière .
notre cabinet traite plusieurs cas pareille ,et a eu des résultats très satisfaisantes.

Erreur chirurgicale:

souvent se sont les opérations chirurgicale qui connaissent plus de cas d’erreurs médicales ,ou disant que le préjudice est toujours grave et énorme que les patients se manifestent , en déposant une plainte devant le procureur du roi .ou par une action civile en responsabilité civile.

l’évaluation de la responsabilité et son imputation au responsable, relèvent du pouvoir discrétionnaire de la cour, à condition que son arrêt soit fondé sur des motifs valables tirés des faits et des preuves de la cause.

le rapport de l’opération chirurgicale:

le médecin chirurgien est tenu de fournir à son patient un rapport de l’opération ou il indique le déroulement de l’opération ces raisons , con but , les effets probables de son intervention ,le traitement adopté.

dans les pays européens les hôpitaux afin de dégager leur responsabilité procède à un enregistrement audio visuelle du déroulement de l’opération.

L’erreur chirurgicale et Le consentement du patient:

la plus part des cas d’erreur médicale suite à des opération chirurgicale, le médecin ne dispose pas d’un accord écrit du patient ou d’un membre de sa famille en cas de situation grave.

ce qui implique une responsabilité automatique du médecin .

Le calcule des dommages -intérêts:

la cour dispose du pouvoir de se baser sur l’expertise effectuée en phase de première instance, pour fixer les dommages-intérêts appropriés au dommage, à condition de motiver sa décision par des motifs suffisants.
le médecin est responsable de sa défaillance à ses obligations qui consistent dans la préparation psychique de son patient, son information des risques de l’opération chirurgicale, en lui donnant un délai de répit et de réflexion avant de subir l’opération.
le médecin répond de sa défaillance avant, pendant et après l’opération chirurgicale.
Cour de cassation:  Arrêt n° : 4605 du 25/10/2011, Dossier N° 2763/1/3/2009

Maitre Nkaira

l’avocat  spécialiste 

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