Le contrat de développement de logiciel informatique spécifique :

Dans le contrat de développement de logiciel informatique, le client commande à un prestataire qui est le développeur de logiciels informatique un logiciel qui repend à des critères définis  dans un cahier des charges, afin de trouver des solutions informatiques  particulières à la gestion de ses activités.. le contrat peut prévoir que l’éditeur donne un droit d’usage dans le cadre d’une licence, ou la cession les droits de propriété intellectuelle.

Ce contrat se base sur  le bon fonctionnement des obligations de conseil et de collaboration.

Le contrat de développement de logiciel est très particulier il comprend trois principaux phases .

la première phase : le test

le client et l’éditeur ont besoin  de tester le logiciel informatique et le mettre en œuvre, afin de démontrer qu’il repend au cahier de charge près défini.

Cette première étape nécessite une collaboration étroite entre le client et l’éditeur dans le but de faire du logiciel une solution personnalisée des besoin du client.

La deuxième phase : la réception provisoire

C’est la phase de la réception  provisoire du logiciel par le client en cas d’un simple constat de la mise en marche du logiciel dans le sens voulu et exprimer dans le cahier de charge.

Elle permet de définir en détails toutes les manœuvres possibles du logiciel et la possibilité de développement  de ses fonctionnalités.

 La troisième phase : la réception définitive

Est la réception définitive quant les parties  constatent que le logiciel fonctionne correctement.

Les deux parties doivent faire très attention pour éviter toute rupture du contrat à ses premiers jours de naissance.

Et en cours du début d’exécution du contrat, si la solution logicielle proposée n’est pas compatible avec les autres applications du client.

Ces prétextes peuvent être soulevé par le client, et de l’autre coté  le fournisseur IT soulèvera généralement le non-paiement du prix ou la faible collaboration du client en coure des deux premières phases et aussi dans l’acceptation des livrables.

Le but de tout contrat est d’éviter le contentieux, car c’est une situation de blocage, qui  n’arrange les affaires de personne.

Dans la plus par des cas de contentieux, est déclaré inévitable ,c’est la raison pour la quelle , le contrat doit déterminer quelle est la juridiction compétente et la loi applicable.

Maitre NKAIRA

avocat au barreau de casablanca

agréé à la cour de cassation

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