Author:maitre

Les erreurs médicales et chirurgicales au Maroc sont de plus en plus grave , dans l’absence d'une culture de sanitaire,beaucoup de patients sont victimes d'erreur médicale , mais ne savent comment faire une poursuite judiciaire , et même n'y croit presque pas . ils ne se renseignent pas et ne cherchent pas de spécialiste dans la matière . notre cabinet traite plusieurs cas pareille ,et a eu des résultats très satisfaisantes. Erreur chirurgicale: souvent se sont les opérations chirurgicale qui connaissent plus de cas d'erreurs médicales ,ou disant que le préjudice est toujours grave et énorme que les patients se manifestent , en déposant une plainte devant le procureur du roi .ou par une action civile en responsabilité civile. l'évaluation de la responsabilité et son imputation au responsable, relèvent du pouvoir discrétionnaire de la cour, à condition que son arrêt soit fondé sur des motifs valables tirés des faits et des preuves de la cause. le...

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le divorce a l'amiable souvent plus demandé , par sa rapidité . il est le divorce par consentement mutuel , mais les gens l'intitule divorce à l'amiable ,la loi marocaine prévois un écrit de l'accord de divorce , dans une convention de consentement ,qui désigne les conditions du divorce , ou stipule qu'il est consentie sans conditions. en cas d'enfants le juge invite les parties à prévoir une pension alimentaire pour les enfants . dans ce cas l'accord doit rependre à plusieurs critères  pour sa validité . // ...

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Le divorce des marocains à l'étranger: Les marocains résidant à l'étranger divorcent à l'étranger ,mais ils oublient qu'il faut changer leur état civil au Maroc aussi ,plusieurs d'entre eux se trouvent en cas de polygamie , ce qui leur crée un sérieux ennui avec les autorités étrangères . Bien sur la loi marocaine autorise cette polygamie une fois la personne aille l'autorisation par le juge de la famille. Mais pour être en règle avec la loi étrangère, une procédure d'exequatur du jugement prononcé à l’étranger doit être faite au Maroc. vous n'avez pas à vous déplacer, vous pouvez le faire par correspondance avec votre avocat au Maroc les documents d'état civil: Pour un nouveau mariage vous devez avoir votre divorce enregistré sur votre registre d'état civil. La loi prévoit l’envoi de votre jugement de divorce prononcé au Maroc, ou un jugement d'exequatur d'un jugement étranger de divorce au service d'état civil. Cet envoi doit se faire automatiquement, mais...

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le divorce au Maroc est une procédure couteuse : le juge ordonne le payement des indemnités relative à la faute ou l'erreur commise par le conjoint qui a été la cause . le juge de divorce doit obligatoirement voire les éléments d'évaluation des droits relatives au divorce qui sont limité : le revenu du mari et du marié . le niveau de vie du couple . la demande du divorce ;est ce justifier ou non ? . la durée de mariage. la participation  au biens acquissent après le mariage . // ...

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le divorce au Maroc est devenu , très demandé après les réformes du code de la famille, les tribunaux et les avocats spécialisés ont développé leur formules pour rependre à cette demande de rapidité et de veuille juridique . nous sommes contions que le divorce touche les soucies personnelles de nos clients nous leur fournissons la confidentialité et la rapidité souhaité . le divorce marocain est plus spécial , il crée une nouvelle situation en cas des enfants ce qui nous invite à fournir des services après le divorce , concernant la pension alimentaire , et la maison conjugale ,et l'habitat pour les enfants mineurs . le droit marocain de la famille prévoie une voie pénal en cas de non payement de la pension alimentaire . // ...

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la lois marocaine pénalise toujours l'émission d'un chèque sans provision , article 316 du code de commerce marocain . la sanction pénal pousse les gents à demander des chèques de garantie , qui sont toujours des chèques sans provision . ce qui augmente le nombre d'attestations plaintes de chèques sans provision qui reste dans la plus par des cas sans suite , pour des raisons de changement d'adresse ou par ce que l'adresse indiqué dans l'attestation bancaire n'est toujours pas le même de la personne concerné , puisque c'est une ancienne adresse , et la banque n'oblige pas de fournir une attestation de nouvelle adresse à chaque fois que le client change d'adresse . ce qui rend le travail de la recherche contre ces gens plus difficile .mais pas impossible toujours avec une expérience dans les habitudes de ces gens il devient une passion de les coincer . mais la solution ce n'est...

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le recouvrement des créances au Maroc , on le comprend dans notre cabinet en deux étapes : Le recouvrement à l'amiable : bien sur c'est une méthode indispensable dans une procédure de recouvrement ; pour tester les intentions du créancier . Une mise en demeure : une lettre de mise en demeure envoyé par un avocat peut faire un grand effet . dans la mesure ou l'avocat fait un rappel au procédures qui suivent la négligence de sa lettre . un rappel des sanctions prévu par le code pénal en cas de chèque impayé . Une relance par téléphone: il est toujours de grand intérêt de faire un rappel à la mise en demeure par téléphone , pour donner un effet de présence et de sérieux. Un déplacement à l'adresse : il est d'une utilité extrême , pour s'en informer sur l'adresse .sur tout par la voie d'un huissier de justice . Le recouvrement judiciaire : c'est la deuxième étape , qui...

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le recouvrement au  Maroc: Tous les dirigeants de société vous le diront : le recouvrement est le 1er problème de tout développement d’activité au Maroc. Grande ou petites, les sociétés marocaines paient mal. Maintenant c'est aux experts qu'il faut se référer , l'enjeu est très grand , de plus en plus important , la vie d'une entreprise est lier à la crédibilité de ces clients , malheureusement il n'y a pas une formule magique à appliquer pour tout les clients . notre cabinet à développé des stratégies de travail pour faire face au différents moyens utiliser par les clients non solvable, pour fuir le payement . les adresses inconnu, les sociétés qui n'existe nul par que dans les bons de commande fourni au début des opérations commerciales , des personnes qui disparaissent dans la nature après la délivrance d'un chèque qui revient sans provision   . les entreprises qui ont des lourdes créances qui ne veulent...

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DIVORCE PAR CONSENTEMENT MUTUELLE: Pour un divorce rapide et sans divulguer des détails de votre vie conjugal , vaut mieux que les deux partie du couple  se mettent d accord sur les conditions de divorce. Au Maroc la procédure de divorce par consentement mutuelle se déroule rapidement et sans discutions des motifs du divorce . ce genre de divorce doit être guider par un avocat spécialiste pour éviter les surprises, que peut contenir une procédure voulu être discrète et rapide . avec le maintien toujours de la conservation des droits telle prévu par cette MODAWANA. un divorce par consentement mutuelle ça ne veut pas dire , que la femme va se désister de ses droits forcément , et même si elle le fait , il faut redresser la situation , car il y a un juge de la famille qui va pas accepter un déséquilibre flagrant dans la relation et dans les droits qui résultent...

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