ARBITRAGE SOCIAL

L’arbitrage est un des moyens alternatifs de règlement des conflits est devenu la vois la plus demandé pour alléger les mécontentements de la procédure judiciaire. (1)

La vérité de développement  commerciale moderne a été accompagnée par un développement   des nouveaux  moyens  de  règlement de conflits et plus précisément  l’arbitrage (2).

L’exécution des contrats dans une période plus grande  varie  selon les circonstances ; économiques  et politiques  de l’investissement.

Ce qui a une grande influence sur les obligations des contractants, et leur obligent dans les plus par des cas à modifier leur closes de contrat pour garder l’investissement.

Mais ces discutions  sur les clauses des contrats n’aboutissent pas toujours à des solutions, ce que  ouvre la voie des modes de règlement des conflits. (3)

Tous les changements sociaux et économiques que connaît le monde actuel, impose l’étude sur l’avenir de la justice .pour élargir sa vision, et la nécessité  de voir des nouveaux moyens de  règlement des conflits. (4) idriss dahak

Le  besoin de régler des conflits dans  l’anonymat et la rapidité, ce sont  des avantages qui font la différance de la  procédure judiciaire qui est public et lente      .

Les parties sont rassurées de savoir au préalable les personnes qui sont choisie pour le règlement du conflit.

On outre l’arbitrage dispose par rapport au juge étatique plus de temps pour l’examen et l’étude du dossier de l’affaire qui lui est soumise, parce qu’il n’a pas à statuer sur grand nombre d’affaire qui sont le plus souvent de nature diverse et variée, contrairement au cas de tout juge exerçant au sein des juridictions étatiques à  quelque degré croissant.

Les États-Unis sont sans doute le parfait exemple de cet état de fait où, désignés sous l’appellation

d’ «Alternative Dispute Résolution » (ADR), ces modes de résolution des conflits restent largement plébiscités. En France également, on assiste à une tendance similaire, évolution très étroitement liée à l’engorgement de la justice étatique.

 l’arbitrage social :

En principe, le code de procédure civil  prévoit le recours à l’arbitrage uniquement en cas de clause compromissoire. bien sûre cette clause est prévu dans le cas d’un conflit individuel de travail , reste que c’est toujours très important de tracer une frontière claire entre un conflit individuel et un autre collectif.

le conflit en droit de travail a une relation avec le salaire et les droits qui naissent du contrat de travail , qui jouent un rôle très important pour que le salarié peut continuer sa vie normalement , en lui permettant de répondre à ces besoins au quotidien , ce qui nous poussent à conclure que les deux parties du conflit ont un interêt de clauturer le plus vite possible le litige.

le problême qui se pose c’est que les parties d’un contrat de travail prévoient rarement une clause compromissoire .

C’est pour cette raison que les tribunaux continuent à recevoir un grand nombre de litiges chaque année, ce qui a permis au différant tribunaux de conquérir une expérience considérable , qui donnent plus confiance à leurs jugements. Qui vont représenter la locomotive des solutions fourni aux conflits en matière de droit de travail.

1- محمد السيد عمر التحيوي ، التحكيم الحر والتحكيم المقيد ، مطبعة عصام جابر ، الاسكندرية ،2001،ص 5

2- عادل جبري محمد حبيب ، وسائل الضغط الخاص الدفاعية وأثرها في تحقيق التوازن العقدي ، دار الفكر الجامعي ، الاسكندرية ، 2003.، ص 44

3- جلال وفاء محمدين ، التجكيم بين المستثمر الأجنبي والدولة المضيفة للاستثمار، دار الجماعة الجديدة للنشر  ،الاسكمدرية ،2001.، ص 9.

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Maitre Abdelrhani Nkaira

Avocat au Barreau de Casablanca

Agréé à la cour de cassation

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AUTHOR: maitre
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